Formation de base

Introduction au management de la propriété intellectuelle

 

Module 1 Sensibilisation à la propriété intellectuelle et son importance pour l’entreprise

Module 2 Compréhension de la propriété intellectuelle – Les connaissances basiques.

 

Les principaux instruments de propriété intellectuelle.

Les bases de la propriété intellectuelle

 

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Module 1 LES MARQUES

 

Présentation de documents de marques

Définition et rôles de la marque
Construction de marques fortes
Conditions de validité et de protection
Dépôt et enregistrement
Services de veille et maintenance
Contrefaçon de marque
Extinction de la marque
Stratégies de marques

 

Module 2 LES DESSINS & MODELES ou DESIGN

 

Présentation de documents de design
Fonction du design
Importance particulière du design
Conditions de validité
Régime spécifique de protection
Dépôt et enregistrement
Droits conférés au titulaire

 

 

Module 3 LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ou COPYRIGHT

 

Etendue du copyright
Copyright et droits connexes
Conditions essentielles de protection
Prérogatives des titulaires du copyright
Limites au monopole du copyright
Mesures techniques de protection du copyright
Le plagiat

 

 

Module 4 LE BREVET D’INVENTION

 

Présentation de documents de brevets
Fondements de l’invention et du brevet d’invention
Invention et innovation – comparaison des 02 notions
Fonctions du brevet
Demande de brevet et conditions de brevetabilité
Procédure de dépôt et de délivrance de brevet d’invention
Protection internationale de brevet d’invention
Modes alternatifs de protection des inventions


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